Les documents fonciers suivent un bien et ses détenteurs. Ils peuvent éclairer une résidence ou une transmission, mais ne remplacent pas la preuve d’une filiation.
La méthode, pas à pas
- Localisez commune, adresse ancienne et période. Identifiez le système local : plan, registre de propriétaires, mutations ou concessions.
- Reliez le plan à sa section et à sa parcelle, puis au registre correspondant. Gardez les anciens numéros lorsqu’un remaniement modifie le découpage.
- Suivez les changements de détenteur avec leurs références. Une date de mutation, une vente et une succession doivent rester des événements distincts.
- Cherchez les actes associés et comparez métier, conjoint et résidence. Pour chaque lien familial, citez le passage explicite qui le soutient.
À relever dans votre carnet
- Section
- parcelle
- propriétaire
- mutation
- acte associé.
Questions fréquentes
Le propriétaire d’une parcelle y habitait-il ?
Ce n’est pas automatique. Comparez registres fonciers, recensements et actes indiquant le domicile. Distinguez propriété et occupation.
Sources & références
- Library and Archives Canada / Bibliothèque et Archives Canada ↗ (Date du contrôle de cette ressource : )
- FranceArchives ↗ (Date du contrôle de cette ressource : )